Kniegelenk-Endoprothese

Brevet européen · EP0178445 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0178445
Numéro de demande
EP85111231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 1985
Publié
23 avr. 1986
Délivré
17 févr. 1988
Radié
30 sept. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
DE A 3433263 11.09.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  2. 31 mars 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Grundei, Hans

D-2400 Lübeck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.