Distanzhalter für Tropfenabscheider
Brevet européen · EP0178515 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0178515
- Numéro de demande
- EP85112259
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 1985
- Publié
- 23 avr. 1986
- Délivré
- 27 juin 1990
- Radié
- 30 sept. 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 45/06 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3438119 18.10.1984
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 août 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Schultz, Martin
B-4729 Hauset, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.