Staubsaugergehäuse und Staubbeutel

Brevet européen · EP0178607 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0178607
Numéro de demande
EP85112936
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 1985
Publié
23 avr. 1986
Délivré
5 sept. 1990
Radié
31 oct. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 9/00 (2006.01)
A47L 9/14 (2006.01)
Priorité
DE A 3437867 16.10.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 oct. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Jacob, Gernot

D-7251 Weissach-Flacht, DE

Radom, Leon

D-7101 Ellhofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.