Tintenstrahlgerät

Brevet européen · EP0178887 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0178887
Numéro de demande
EP85307377
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 1985
Publié
23 avr. 1986
Délivré
4 avr. 1990
Radié
4 avr. 1990
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B41J 2/175 (2006.01)
Priorité
US A 661794 16.10.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 mai 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1990

Parties

Inventeur

DeYoung, Thomas William

Stormville New Jersey 12582, US

McCormick, John Atwater

Brookfield Center Connecticut, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.