Kegelradgetriebe

Brevet européen · EP0179180 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0179180
Numéro de demande
EP84850306
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 1984
Publié
30 avr. 1986
Délivré
18 mai 1988
Radié
31 oct. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/32 (2006.01)
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 juin 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Turnils AB

Kristineholm P.O. Box 541, 441 15 Alingsås, SE

Mandataire

Rottmann, Zimmermann + Partner AG in Liquidation

Rottmann, Zimmermann + Partner AG

Glattalstrasse 37, 8052 Zürich

En liquidation

Inventeur

Brolin, Hans

S-565 00 Mullsjö, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.