Monture de lunettes et méthode d'assemblage
Brevet européen · EP0179462 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0179462
- Numéro de demande
- EP85113471
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 1985
- Publié
- 30 avr. 1986
- Délivré
- 1 avr. 1992
- Radié
- 31 oct. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02C 5/22 (2006.01)
- Priorité
- US A 663869 23.10.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998
- 29 nov. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Conrad A. Riederer, Patentanwalt, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz → Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996
- 29 nov. 1996
Transféré
- Titulaire
- Cabot Safety Corporation, 90 Mechanic Street, Southbridge/MA, Etats-Unis d'Amérique → Cabot Safety Intermediate Corporation, 90 Mechanic Street, Southbridge, MA 01550, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996
- 15 mai 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Grendol, Clark L.
Sturbridge Massachusetts 01566, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.