Farbstrahlgerät

Brevet européen · EP0179607 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0179607
Numéro de demande
EP85307373
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 1985
Publié
30 avr. 1986
Délivré
18 sept. 1991
Radié
18 sept. 1991
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B41J 2/17 (2006.01)
Priorité
US A 661029 15.10.1984
US A 661924 16.10.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 oct. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Dataproducts Corporation

6200 Canoga Avenue, Woodland Hills/CA, US

Inventeur

DeYoung, Thomas William

Stormville New York 12582, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.