Heterocyclische Amide

Brevet européen · EP0179619 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0179619
Numéro de demande
EP85307498
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 1985
Publié
30 avr. 1986
Délivré
5 sept. 1990
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 209/00 (2006.01)
C07D 401/12 (2006.01)
C07D 409/12 (2006.01)
A61K 31/395 (2006.01)
Priorité
GB A 8426474 19.10.1984
GB A 8507305 21.03.1985
GB A 8507861 26.03.1985
GB A 8507862 26.03.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 15 oct. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1990

Parties

Titulaire

ICI Americas Inc.

Concord Pike & New Murphy Road, Wilmington/DE, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Brown, Frederick Jeffrey

Newark DE 19711, US

Bernstein, Peter Robert

Wilmington, DE 19803, US

Yee, Ying Kwong

Kennett Square, PA, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.