Emballage pour boisson

Brevet européen · EP0179641 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0179641
Numéro de demande
EP85307581
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 1985
Publié
30 avr. 1986
Délivré
3 janv. 1990
Radié
31 oct. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 81/34 (2006.01)
Priorité
GB A 8426741 23.10.1984
GB A 8516666 02.07.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  2. 15 févr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Seward, Barry

Four Marks Nr. Alton Hampshire, GB

Pope, Kevin Christopher

Tadley Hampshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.