Semelle de chaussure humaine
Brevet européen · EP0179797 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0179797
- Numéro de demande
- EP85901767
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 1985
- Publié
- 7 mai 1986
- Délivré
- 12 avr. 1989
- Radié
- 31 mars 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 13/14 (2006.01)
- Priorité
- US A 598712 11.04.1984
- Demande PCT
- PCT/US1985/000439 18.03.1985
- Publication PCT
- WO1985/004558 24.10.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 31 mai 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1989
Parties
Titulaire
Howard J. Dananberg
Manchester/NH, US
Mandataire
Inventeur
Dananberg, Howard J.
Manchester, NH 03104, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.