Procédé de nettoyage de surfaces

Brevet européen · EP0180617 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0180617
Numéro de demande
EP85902294
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 1985
Publié
14 mai 1986
Délivré
11 oct. 1989
Radié
30 avr. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B08B 3/04 (2006.01)
B08B 7/00 (2006.01)
Priorité
US A 608690 10.05.1984
Demande PCT
PCT/US1985/000680 17.04.1985
Publication PCT
WO1985/005294 05.12.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 nov. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Barabas, Eugene S.

Watchung, NJ 07060, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.