Leitungssteckverbinder mit Bauelementeeinsatz
Brevet européen · EP0180729 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0180729
- Numéro de demande
- EP85110557
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 1985
- Publié
- 14 mai 1986
- Délivré
- 11 nov. 1992
- Radié
- 31 août 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/66 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3440748 08.11.1984
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997
- 31 déc. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Rottmann, Hans-Peter
W-7305 Altbach, DE
Benker, Horst
W-7100 Heilbron, DE
Singh, Jagdish
W-7302 Ostfildern 1, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.