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Brevet européen · EP0180815 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0180815
Numéro de demande
EP85112996
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 1985
Publié
14 mai 1986
Délivré
25 juil. 1990
Radié
31 oct. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02P 7/00 (2006.01)
H02P 8/00 (2006.01)
Priorité
IE A 2697/84 19.10.1984
IE A 956/85 16.04.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

  2. 14 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Kollmorgen Corporation

1601 Trapelo Road, Res. Place, Waltham/MA, US

Mandataire

Novapat Cabinet Chereau S.A.

Novapat - Cabinet Chereau S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Byrne, John V.

Dalkey Co. Dublin, IE

McMullin, Francis, Dr.

Ennis Co. Clare, IE

Devitt, Francis

Dublin 9, IE

O'Dwyer, Jeremiah

Naas Co. Kildare, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.