Pigmentmischungen

Brevet européen · EP0181290 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0181290
Numéro de demande
EP85810506
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 1985
Publié
14 mai 1986
Délivré
18 sept. 1991
Radié
31 oct. 2005
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07D 487/04 (2006.01)
C09B 57/00 (2006.01)
C08K 5/34 (2006.01)
Priorité
CH A 5335/84 07.11.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2005

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

  2. 15 mai 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  3. 31 oct. 1996

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  4. 31 oct. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Ciba Specialty Chemicals Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Inventeur

Iqbal, Abul, Dr.

CH-4107 Ettingen

Pfenninger, Johannes, Dr.

CH-1723 Marly

Rochat, Alain Claude, Dr.

CH-1700 Fribourg

Bäbler, Fridolin, Dr.

CH-1723 Marly

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.