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Brevet européen · EP0181366 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0181366
- Numéro de demande
- EP85902090
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 1985
- Publié
- 21 mai 1986
- Délivré
- 21 août 1991
- Radié
- 21 août 1991
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B01D 27/00 (2006.01)B01D 69/10 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8411912 10.05.1984
- Demande PCT
- PCT/GB1985/000198 10.05.1985
- Publication PCT
- WO1985/005286 05.12.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 30 sept. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Hurst, Stephen
W. Horsley Leatherhead Surrey, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.