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Brevet européen · EP0181734 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0181734
Numéro de demande
EP85307845
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 1985
Publié
21 mai 1986
Délivré
18 janv. 1989
Radié
18 janv. 1989
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E21D 11/14 (2006.01)
F16B 7/10 (2006.01)
Priorité
GB A 8427833 02.11.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 28 févr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1989

Parties

Titulaire

British Steel PLC

British Steel plc

9 Albert Embankment, London SE1 7SN, GB

Inventeur

Davies, Colin Michael

Sheffield S5 7AY Yorkshire, GB

Hamilton, William

Hexham Northumberland, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.