Electrodéposition d'alliages amorphés

Brevet européen · EP0181927 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0181927
Numéro de demande
EP85902870
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 1985
Publié
28 mai 1986
Délivré
11 oct. 1989
Radié
31 mai 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C25D 3/56 (2006.01)
Priorité
US A 612860 22.05.1984
Demande PCT
PCT/US1985/000968 22.05.1985
Publication PCT
WO1985/005382 05.12.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  2. 30 nov. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Croopnick, Gerald

Trabuco Canyon, CA 92678, US

Scruggs, David Milton

San Juan Capistrano, CA 92675, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.