Electrodéposition d'alliages amorphés
Brevet européen · EP0181927 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0181927
- Numéro de demande
- EP85902870
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 1985
- Publié
- 28 mai 1986
- Délivré
- 11 oct. 1989
- Radié
- 31 mai 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C25D 3/56 (2006.01)
- Priorité
- US A 612860 22.05.1984
- Demande PCT
- PCT/US1985/000968 22.05.1985
- Publication PCT
- WO1985/005382 05.12.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999
- 30 nov. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Croopnick, Gerald
Trabuco Canyon, CA 92678, US
Scruggs, David Milton
San Juan Capistrano, CA 92675, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.