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Brevet européen · EP0181991 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0181991
Numéro de demande
EP85100253
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 1985
Publié
28 mai 1986
Délivré
8 nov. 1989
Radié
31 janv. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 29/92 (2006.01)
H01R 33/76 (2006.01)
Priorité
DE A 3441153 10.11.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 déc. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Black, Karl-Heinz

D-3200 Hildesheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.