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Brevet européen · EP0182000 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0182000
Numéro de demande
EP85107516
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 1985
Publié
28 mai 1986
Délivré
31 mai 1989
Radié
30 juin 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 46/24 (2006.01)
Priorité
DE A 3422592 18.06.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 14 juil. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Dipl.-Ing. Hans Joachim Titus

Kufstein, AT

Mandataire

Rolf Zulliger

9008 St. Gallen

Inventeur

Titus, Frank

D-6148 Heppenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.