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Brevet européen · EP0182027 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0182027
- Numéro de demande
- EP85111582
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 1985
- Publié
- 28 mai 1986
- Délivré
- 29 avr. 1992
- Radié
- 12 sept. 2005
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H04Q 7/04 (1990.01)
- Priorité
- DE A 3441722 15.11.1984
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2005
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005
- 15 juin 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1992
Parties
Mandataire
Inventeur
Ketterling, Hans-Peter, Dipl.-Ing.
W-1000 Berlin 42, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.