Niederdruckrückschlagventil mit einer Doppelscheibe

Brevet européen · EP0182045 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0182045
Numéro de demande
EP85112105
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 1985
Publié
28 mai 1986
Délivré
4 mai 1988
Radié
30 sept. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/14 (2006.01)
F16K 15/14 (2006.01)
Priorité
US A 654483 26.09.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 juin 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Raines, Kenneth C.

Bethlehem, Pennsylvania 18017, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.