Assemblage combustible

Brevet européen · EP0182196 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0182196
Numéro de demande
EP85114085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 1985
Publié
28 mai 1986
Délivré
16 août 1989
Radié
30 nov. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21C 3/32 (2006.01)
G21C 3/12 (2006.01)
Priorité
SE A 8405640 12.11.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

  2. 29 sept. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Aktiebolaget ASEA-Atom

Västeras, SE

Inventeur

Arbrink, Richard

S-722 27 Västeras, SE

Nylund, Olov

S-720 17 Västeras, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.