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Brevet européen · EP0182364 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0182364
Numéro de demande
EP85114720
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 1985
Publié
28 mai 1986
Délivré
6 juin 1990
Radié
30 nov. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 33/02 (2006.01)
D06F 39/08 (2006.01)
Priorité
IT A 4572584 20.11.1984
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 13 juil. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Industrie Zanussi S.p.A.

Via Giardini Cattaneo 3, Pordenone, IT

Mandataire

Patentanwaltsbüro Jean Hunziker

Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

Inventeur

Babuin, Piero

I-33170 Pordenone, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.