Spulendorn-Antrieb

Brevet européen · EP0182389 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0182389
Numéro de demande
EP85115378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 1983
Publié
28 mai 1986
Délivré
19 sept. 1990
Radié
13 mars 2003
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65H 54/40 (2006.01)
B65H 59/38 (2006.01)
Priorité
US A 379134 17.05.1982
Divisionnaire de
EP83102495
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2003

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  2. 15 nov. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Maschinenfabrik, Rieter AG, Klosterstrasse 20, Postfach 290, 8406 Winterthur → MURATA MACHINERY LTD, 136, Takeda-Mukaishiro cho, Fushimi-ku, Kyoto, 612-8686, Japon

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  3. 31 oct. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Murata Machinery Ltd

MURATA MACHINERY LTD

136, Takeda-Mukaishiro cho, Fushimi-ku, Kyoto, 612-8686, JP

Inventeur

Nabulon, Werner

CH-8455 Rüdlingen

Wirz, Armin

CH-8475 Ossingen

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