Molécules de l'ADN recombinant et procédé pour leur production

Brevet européen · EP0182442 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0182442
Numéro de demande
EP85201908
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
21 déc. 1979
Publié
28 mai 1986
Délivré
11 juil. 1990
Radié
20 déc. 1999
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C12N 15/51 (2006.01)
C12P 21/02 (2006.01)
A61K 39/29 (2006.01)
C12Q 1/70 (2006.01)
Priorité
GB A 4990778 22.12.1978
GB A 5003978 27.12.1978
GB A 3791079 01.11.1979
Divisionnaire de
EP79303017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Certificats complémentaires de protection

Un certificat prolonge la protection du brevet pour un médicament ou un produit phytosanitaire autorisé en Suisse.

Engerix-B (HBsAg(Ser117))

C00182442/02 · Médicament · Délivré · Protection du 21 déc. 1999 au 2 déc. 2001

Autorisation 534 (BAG, 3 déc. 1986)

Radié, Durée maximale atteinte
Gen H-B-Vax (HBsAg(Ser117))

C00182442/01 · Médicament · Délivré · Protection du 21 déc. 1999 au 11 nov. 2001

Autorisation 528 (BAG, 12 nov. 1986)

Radié, Durée maximale atteinte

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2000

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000

  2. 30 avr. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1996

  3. 31 août 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Biogen, Inc.

14 Cambridge Center, Cambridge/MA, US

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Murray, Kenneth

D-6900 Heidelberg, DE

Schaller, Heinz Ernst

D-6900 Heidelberg 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.