Procédé de réparation de placages

Brevet européen · EP0182709 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0182709
Numéro de demande
EP85402188
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 1985
Publié
28 mai 1986
Délivré
28 juin 1989
Radié
30 nov. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B44C 1/26 (2006.01)
B44C 1/28 (2006.01)
B44C 3/12 (2006.01)
B27D 1/00 (2006.01)
Priorité
FR A 8417778 22.11.1984
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

  2. 15 août 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Michel Germond

Paris, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Germond, Michel

F-75004 Paris, FR

Preneur de licence

Cyril Benoit

2316 Les Ponts-de-Martel

Michel Gentil

12, chemin de Sommartel, 2316 Les Ponts-de-Martel

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.