Benzamide und Salze

Brevet européen · EP0183190 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0183190
Numéro de demande
EP85114788
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 1985
Publié
4 juin 1986
Délivré
28 déc. 1988
Radié
30 nov. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 121/75 (1985.01)
C07C 120/00 (1985.01)
A61K 31/275 (2006.01)
Priorité
CH A 5608/84 23.11.1984
CH A 2363/85 04.06.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

  2. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  3. 15 févr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

Storni, Angelo, Dr.

CH-4310 Rheinfelden

Bischoff, Serge François, Dr.

F-68130 Altkirch-Zaessingue, FR

Von Sprecher, Georg, Dr.

CH-4123 Allschwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.