Mikrobizide Mittel

Brevet européen · EP0183217 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0183217
Numéro de demande
EP85114930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 1985
Publié
4 juin 1986
Délivré
13 juin 1990
Radié
30 nov. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 207/22 (2006.01)
C07D 207/34 (2006.01)
C07C 255/24 (2006.01)
A01N 43/36 (2006.01)
Priorité
CH A 5677/84 28.11.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 juil. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1990

Parties

Titulaire

CIBA-GEIGY AG

Klybeckstrasse 141, 4002 Basel

Inventeur

Martin, Pierre, Dr.

CH-4310 Rheinfelden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.