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Brevet européen · EP0183365 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0183365
Numéro de demande
EP85307255
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 1985
Publié
4 juin 1986
Délivré
30 déc. 1992
Radié
30 déc. 1992
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
A61L 27/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8430265 30.11.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1993

Parties

Titulaire

VASCUTEK LIMITED

Vascutek Limited

Newmains Avenue, Inchinnan/Renfrewshire, GB

Inventeur

Maini, Roshan

Bridge of Weir Renfrewshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.