Vakuumspinnen

Brevet européen · EP0184277 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0184277
Numéro de demande
EP85302322
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 1985
Publié
11 juin 1986
Délivré
23 juin 1993
Radié
23 juin 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
D01H 1/00 (2006.01)
D02G 1/16 (2006.01)
D02G 3/38 (2006.01)
Priorité
US A 677487 03.12.1984
US A 680510 11.12.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 13 août 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Burlington Industries, Inc.

3330 West Friendly Avenue, Greensboro/NC, US

Inventeur

Morrison, Elbert Fleming

Clarksville Virginia 23927, US

Bradley, Danny R.

Bullock North Carolina 27507, US

Reece, D. C.

Oxford North Carolina 27565, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.