Mélanges en PVC flexible contenant des éthers
Brevet européen · EP0184382 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0184382
- Numéro de demande
- EP85308636
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 1985
- Publié
- 11 juin 1986
- Délivré
- 28 juin 1989
- Radié
- 30 nov. 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08K 5/06 (2006.01)C08L 27/06 (2006.01)C07C 41/01 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8430224 30.11.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 août 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Hanin, Jean Alexandere Andre
B-1330-Rixensart, BE
Verrier, Pierre Eugene
B-1180-Brussels, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.