Cadre de bicyclette à câble intérieur

Brevet européen · EP0184429 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0184429
Numéro de demande
EP85308800
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 1985
Publié
11 juin 1986
Délivré
17 mai 1989
Radié
31 déc. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 19/38 (2006.01)
B62K 3/02 (2006.01)
Priorité
US A 677706 04.12.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 juin 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Huffy Corporation

7701 Byers Road, Dayton/OH, US

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass & Partner

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Diekman, Robert Leroy

Centerville Ohio 45459, US

Dietz, Timothy Joseph

Centerville Ohio 45459, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.