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Brevet européen · EP0184468 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0184468
- Numéro de demande
- EP85308913
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 1985
- Publié
- 11 juin 1986
- Délivré
- 6 mars 1991
- Radié
- 6 mars 1991
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B25C 1/04 (2006.01)
- Priorité
- US A 679533 07.12.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 avr. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Massari, Donald J., jun.
Cincinnati Ohio 45244, US
Hail, Robert Joseph
Cincinnati Ohio 45230, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.