Système de commande électronique pour un dispositif de transport

Brevet européen · EP0184498 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0184498
Numéro de demande
EP85402313
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 1985
Publié
11 juin 1986
Délivré
27 avr. 1988
Radié
30 nov. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 57/06 (2006.01)
Priorité
US A 676361 29.11.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 juin 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Ex-Cell-O Corporation

2855 Coolidge Highway, Troy/MI, US

Mandataire

Dipl.-Ing. ETH A. Rossel Patentanwalt

8002 Zürich

Inventeur

Risko, Frank D.

Livonia Michigan 48154, US

Lewis, Thomas D.

Highland Michigan 48031, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.