Dünne, umformbare Verbundplatte
Brevet européen · EP0184549 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0184549
- Numéro de demande
- EP85810499
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 1985
- Publié
- 11 juin 1986
- Délivré
- 13 déc. 1989
- Radié
- 31 oct. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 15/08 (2006.01)C22C 21/00 (2006.01)
- Priorité
- CH A 5291/84 05.11.1984
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
- 31 janv. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Rodrigues, Pedro
CH-8200 Schaffhausen
Büren, Ingo
D-7701 Hilzingen, DE
Timm, Jürgen
D-7705 Steisslingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.