Procédé de préparation d'acides alpha-hydroxy-alcanoiques

Brevet européen · EP0184572 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0184572
Numéro de demande
EP85870165
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 1985
Publié
11 juin 1986
Délivré
17 janv. 1990
Radié
30 nov. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 59/48 (2006.01)
C07C 51/00 (2006.01)
C07D 333/38 (2006.01)
Priorité
FR A 8418201 29.11.1984
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 28 févr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1990

Parties

Titulaire

SANOFI, Société Anonyme

SANOFI, société anonyme

4O, avenue George V, Paris, FR

Industria Chimica Prodotti Francis S.p.A.

23, via Origgio, Caronno, IT

Inventeur

Andre, Jean-Daniel

F-04200 Sisteron, FR

Heymes, Alain

F-04200 Sisteron, FR

Grossi, Pierre-Jean

F-30390 Aramon, FR

Venerucci Manzaroli, Dott. Giovanni

I-20145 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.