Kapazitive Längen- und Winkelmesseinrichtung

Brevet européen · EP0184584 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0184584
Numéro de demande
EP84113309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 1984
Publié
18 juin 1986
Délivré
25 sept. 1991
Radié
30 nov. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/24 (2006.01)
Priorité
DE A 3340782 11.11.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  2. 15 nov. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Tesa S.A.

38, rue Bugnon, 1020 Renens VD

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Klingler, Otto, Dr.

W-7238 Oberndorf-Bochingen, DE

Gruhler, Siegfried

W-7243 Vöhringen-Wittersh., DE

Rivinius, Helmut

W-7124 Bönningheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.