Garnbehandlungsdüse

Brevet européen · EP0184625 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0184625
Numéro de demande
EP85112265
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 1985
Publié
18 juin 1986
Délivré
16 mai 1990
Radié
26 sept. 2005
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
D02G 1/16 (2006.01)
Priorité
US A 677591 03.12.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2005

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

  2. 29 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Nabulon, Werner

CH-8455 Rüedlingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.