Quersteif ausgerüsteter Fördergurt

Brevet européen · EP0185008 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0185008
Numéro de demande
EP85890297
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 1985
Publié
18 juin 1986
Délivré
1 juin 1988
Radié
1 juin 1988
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B65G 15/34 (2006.01)
Priorité
AT A 3953/84 13.12.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 juil. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Semperit Aktiengesellschaft

Wien, AT

Inventeur

Magritsch, Anna, Dipl.-Ing.

A-2344 Maria Enzersdorf, AT

Ecker, Heinrich

A-2500 Baden, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.