Matériau composé à polytetrafluoroethylène
Brevet européen · EP0185044 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0185044
- Numéro de demande
- EP85902732
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 1985
- Publié
- 25 juin 1986
- Délivré
- 16 mai 1990
- Radié
- 30 avr. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 27/18 (2006.01)C08K 3/40 (2006.01)C09K 3/10 (2006.01)
- Priorité
- US A 622895 21.06.1984
- Demande PCT
- PCT/US1985/000727 22.04.1985
- Publication PCT
- WO1986/000326 16.01.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
- 15 sept. 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- Hughes Aircraft Company, 7200 Hughes Terrace, Los Angeles/CA, Etats-Unis d'Amérique → HE Holdings, Inc., 7200 Hughes Terrace, Los Angeles/CA 90080, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 15 sept. 2000
Transféré
- Titulaire
- HE Holdings, Inc., 7200 Hughes Terrace, Los Angeles/CA 90080, Etats-Unis d'Amérique → Hughes Electronics Corporation, 200 N. Sepulveda Boulevard,, P.O. Box 956, El Segundo,, California 90245-0956, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 29 juin 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Doose, Paul R.
Los Angeles, CA 90025, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.