Kraftfahrzeugrad

Brevet européen · EP0185102 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0185102
Numéro de demande
EP84115165
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 1984
Publié
25 juin 1986
Délivré
25 janv. 1989
Radié
31 déc. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 7/04 (2006.01)
B60B 7/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 mars 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1989

Parties

Titulaire

BBS Kraftfahrzeugtechnik AG

Welschdorf 2 20, D-77761 Schiltach, DE

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Frick, Ewald, Dipl.-Ing.

D-7297 Alpirsbach, DE

Armbruster, Johannes

D-7620 Wolfach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.