Procédé de traitement d'acides utilisés comme constituants d'une composition pulvérulente hydrosoluble pour boissons à dégagement gazeux prolongé

Brevet européen · EP0185127 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0185127
Numéro de demande
EP84810641
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 1984
Publié
25 juin 1986
Délivré
21 sept. 1988
Radié
31 déc. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 2/40 (2006.01)
A23L 2/38 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 oct. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.