Agents de carbonatation et leur préparation

Brevet européen · EP0185196 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0185196
Numéro de demande
EP85114409
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 1985
Publié
25 juin 1986
Délivré
4 mars 1992
Radié
12 nov. 2005
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A23L 2/40 (2006.01)
A23L 2/26 (1990.01)
Priorité
US A 680994 13.12.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 15 avr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

So, Rebecca Sui-Chun

New Milford, Conn. 06776, US

Willi, Albert Anton

CH-1315 La Sarraz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.