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Brevet européen · EP0185198 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0185198
- Numéro de demande
- EP85114443
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 1982
- Publié
- 25 juin 1986
- Délivré
- 22 déc. 1993
- Radié
- 22 déc. 1993
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04N 1/00 (2006.01)G06K 9/36 (2006.01)G06F 15/20 (1990.01)
- Priorité
- US A307537 01.10.1981US A307685 01.10.1981US A307686 01.10.1981US A307808 01.10.1981US A307809 01.10.1981
- Divisionnaire de
- EP82109016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 31 janv. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Van Tyne, Richard B.
Richardson Texas 75080, US
Dempster, Roy Eugene
Richardson Texas 75081, US
McDonald, William C.
Garland Texas 75042, US
Levine, Richard C.
Dallas Texas 75248, US
Torkelson, John
Dallas Texas 75229, US
Sanders, Weldon Arthur, jun.
Seagoville Texas 75159, US
Johnson, Gerald Lee
Garland Texas 75042, US
Nolting, Eugene C.
Gardnerville Nevada 89410, US
Allen, John Houston
Arlington Texas 76016, US
Lebrun, Thomas Q.
Dallas Texas 75205, US
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