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Brevet européen · EP0185359 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0185359
Numéro de demande
EP85116096
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 1985
Publié
25 juin 1986
Délivré
4 déc. 1991
Radié
16 déc. 2005
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07D 305/12 (2006.01)
C07D 309/30 (2006.01)
C07D 407/12 (2006.01)
A61K 31/335 (2006.01)
Priorité
CH A 6102/84 21.12.1984
CH A 3934/85 12.09.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 15 janv. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.