Préparation de compositions d'éther/éther-alcool
Brevet européen · EP0185477 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0185477
- Numéro de demande
- EP85308637
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 1985
- Publié
- 25 juin 1986
- Délivré
- 16 janv. 1991
- Radié
- 30 nov. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 41/42 (2006.01)C07C 29/16 (2006.01)C07C 43/04 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8430223 30.11.1984GB A 8430224 30.11.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 28 févr. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Hanin, Jean Alexandre Andre
B-1330-Rixensart, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.