Schaumstoff-Schallabsorptionskörper
Brevet européen · EP0185839 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0185839
- Numéro de demande
- EP85109039
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 1985
- Publié
- 2 juil. 1986
- Délivré
- 12 sept. 1990
- Radié
- 31 juil. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 49/50 (2006.01)B26F 1/24 (2006.01)B32B 5/18 (2006.01)G10K 11/16 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3445656 14.12.1984
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 31 oct. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.