Pumpaggregat für cryogene Medien

Brevet européen · EP0185943 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0185943
Numéro de demande
EP85114879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 1985
Publié
2 juil. 1986
Délivré
3 oct. 1990
Radié
30 nov. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 15/08 (2006.01)
F04B 21/00 (1990.01)
F04B 21/02 (1990.01)
Priorité
CH A 5886/84 11.12.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 nov. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.