Pumpaggregat für cryogene Medien
Brevet européen · EP0185943 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0185943
- Numéro de demande
- EP85114879
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 1985
- Publié
- 2 juil. 1986
- Délivré
- 3 oct. 1990
- Radié
- 30 nov. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 15/08 (2006.01)F04B 21/00 (1990.01)F04B 21/02 (1990.01)
- Priorité
- CH A 5886/84 11.12.1984
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 nov. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.