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Brevet européen · EP0186043 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0186043
Numéro de demande
EP85115749
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 1985
Publié
2 juil. 1986
Délivré
19 juin 1991
Radié
31 déc. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 493/22 (2006.01)
A61K 31/35 (2006.01)
A01N 43/04 (2006.01)
Priorité
CH A 5940/84 14.12.1984
CH A 2289/85 30.05.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 juil. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1991

Parties

Titulaire

CIBA-GEIGY AG

Klybeckstrasse 141, 4002 Basel

Inventeur

Frei, Bruno, Dr.

CH-4410 Liestal

Mereyala, Hari Babu, Dr.

Pune-411008, IN

O'Sullivan, Anthony Cornelius, Dr.

CH-4055 Basel

Sato, Kazuo, Dr.

Yokohama-shi Kanagawa-Ken, JP

Toshiaki, Yanai, Dr.

Yokohama-shi Kanagawa-Ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.