Tonneau de polissage

Brevet européen · EP0186357 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0186357
Numéro de demande
EP85308900
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
6 déc. 1985
Publié
2 juil. 1986
Délivré
3 mars 1993
Radié
31 déc. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 31/06 (2006.01)
Priorité
US A 685121 21.12.1984
US A 777821 19.09.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  2. 15 août 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

  3. 15 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Musschoot, Albert

Barrington Illinois 60010, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.