Tonneau de polissage
Brevet européen · EP0186357 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0186357
- Numéro de demande
- EP85308900
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 6 déc. 1985
- Publié
- 2 juil. 1986
- Délivré
- 3 mars 1993
- Radié
- 31 déc. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24B 31/06 (2006.01)
- Priorité
- US A 685121 21.12.1984US A 777821 19.09.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998
- 15 août 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997
- 15 avr. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Musschoot, Albert
Barrington Illinois 60010, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.